Mentions légales

1. Éditeur du site

  • Nom / Raison sociale : Alexandre Chartier
  • Forme juridique : Micro-entreprise
  • Adresse du siège social : 105 rue Fondaudège – 33000 Bordeaux
  • Numéro de téléphone : 06 88 82 02 33
  • Adresse e-mail : alexandre@chartier.pro
  • Numéro d’immatriculation : (en cours)
  • Numéro SIREN / SIRET : (en cours)

2. Directeur de la publication

  • Nom et prénom : Alexandre Chartier
  • Qualité : Dirigeant

3. Hébergement du site

  • Hébergeur : OVH SAS au capital de 50 000 000 € – RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 – Code APE 2620Z
  • Adresse : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
  • Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, illustrations, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit de la propriété intellectuelle, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable écrite de l’éditeur, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.


5. Responsabilité

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L’utilisation des informations contenues sur ce site se fait sous l’entière responsabilité de l’utilisateur. L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects pouvant résulter de l’accès ou de l’utilisation du site.


6. Liens hypertextes

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7. Données personnelles

Les informations recueillies via le site (formulaire de contact, demande de devis) sont traitées conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD).

  • Responsable du traitement : Alexandre Chartier
  • Finalités du traitement : gestion des demandes, relation commerciale.
  • Base légale : consentement, obligation contractuelle ou intérêt légitime
  • Durée de conservation : 3 ans
  • Droits des utilisateurs : accès, rectification, effacement, opposition, limitation, portabilité

Toute demande relative aux données personnelles peut être adressée à : alexandre@chartier.pro


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9. Droit applicable

Le site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de l’éditeur, sauf dispositions légales contraires.

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